WÄSCHEBEHANDLUNGSGERÄT MIT DAMPF- UND/ODER NEBEL- UND/ODER AEROSOLGENERATOR
Brevet européen · EP4061990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4061990
- Numéro de demande
- EP19805657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D06F 39/00 (2024.01)D06F 37/02 (2006.01)D06F 39/02 (2006.01)D06F 58/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081664 18.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/098942 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
VITA, Giuseppe
33080 Porcia (PN), IT
ROVELLA, Paola
33080 Porcia (PN), IT
ROSSI, Giuseppe
33080 Porcia (PN), IT
REID, Nicola
33080 Porcia (PN), IT
SANTORO, Emilio
33080 Porcia (PN), IT
BARI, Elisabetta
105 45 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.