KATALYTISCHER ANTRIEB
Brevet européen · EP4062045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062045
- Numéro de demande
- EP19827881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 9/52 (2006.01)F02K 9/62 (2006.01)F02K 9/68 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/062788 22.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/101568 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
URBAN, Garrett
Sacramento, California 95813-6000, US
STANLEY, Steven
Sacramento, California 95813-6000, US
JAKUBEK, Matthew T.
Sacramento, California 95813-6000, US
YARNOT, Vincent C.
Sacramento, California 95813-6000, US
ARGUST, Ronald L.
Sacramento, California 95813-6000, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.