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Brevet européen · EP4062058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062058
- Numéro de demande
- EP21722797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2021
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F03D 9/37 (2016.01)F03G 6/04 (2006.01)F03G 6/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202006297 29.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060961 27.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219623 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 26 août 2026
Inventeur
- Inventeur
- Rayne, Damian, The Muse, 269 Portobello Road, London W11 1LR, Royaume-Uni → Rayne, Damian, 32 Ingelow House, Holland Street, London W8 4NF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Rayne, Damian
London W11 1LR, GB
Inventeur
Rayne, Damian
London W8 4NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.