ELASTISCHER MOTOR
Brevet européen · EP4062064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062064
- Numéro de demande
- EP20888939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F03G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- RO 201900756 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/RO2020/050011 17.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/101400 27.05.2021
- Langue du dépôt
- roumain
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Sangeorzan, Mircea
420134 Bistrita jud. Bistrita Nasaud, RO
Inventeur
SÂNGEORZAN, Paul
420134 Bistrita, jud. Bistrita Nasaud, RO
SÂNGEORZAN, Patrick
420134 Bistrita, jud. Bistrita Nasaud, RO
SÂNGEORZAN, Mircea
420134 Bistrita, jud. Bistrita Nasaud, RO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.