FLUIDDYNAMISCHE PUMPE FÜR AQUARIEN

Brevet européen · EP4062070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062070
Numéro de demande
EP20824995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
A01K 63/04 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
Priorité
IT 201900021642 19.11.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/060920 19.11.2020
Publication PCT
WO2021/099988 27.05.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Sicce S.r.l.

Via Vittorio Emanuele 115, 36050 Pozzoleone (VI), IT

Inventeur

PETTENON, Paolo

35013 Cittadella (PD), IT

PIEROBON, Marco

35138 Padova, IT

CARRARO, Federico

35030 Rubano (PD), IT

PETTENON, Silvia

35013 Cittadella (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.