SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE POUR COMPOSANT ÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP4062120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062120
Numéro de demande
EP20823909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
23 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
FR 1912981 20.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052121 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/099739 27.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

VALEO SYSTEMES THERMIQUES

8 rue Louis Lormand, La Verrière, 78320 Le Mesnil Saint-Denis, FR

Inventeur

SONNENBERGER, Rainer

96476 Bad Rodach, DE

COTTET, Richard

78322 Le Mesnil Saint Denis Cedex, FR

SALAZAR-ALVEAR, Roque

96476 Bad Rodach, DE

JOVET, Bastien

78322 Le Mesnil Saint Denis Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.