DISPOSITIF D'ATTACHE DE BRACELET
Brevet européen · EP4062237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062237
- Numéro de demande
- EP20789200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/14 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 19210895 22.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079249 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/099041 27.05.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.