DOPPELMODEN-NACHVERARBEITUNG

Brevet européen · EP4062310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062310
Numéro de demande
EP20890822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
27 nov. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 30/00 (2020.01)
G06F 30/20 (2020.01)
G06F 111/02 (2020.01)
Priorité
US 201916687379 18.11.2019
Demande PCT
PCT/US2020/058737 03.11.2020
Publication PCT
WO2021/101703 27.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Autodesk, Inc.

The Landmark @ One Market 1 Market Street, Suite 400, San Francisco, CA 94105, US

Inventeur

HALLET, Justin Nicholas

North Warrandyte, Victoria 3113, AU

SANTHANAM, Nandakumar

Ithaca, New York 14850, US

SCHMIDT, Jerran

Mill Park, Victoria 3082, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.