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Brevet européen · EP4062498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062498
Numéro de demande
EP20797087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 12/58 (2011.01)
H01R 12/72 (2011.01)
H05K 3/3447 (2026.01)
Priorité
DE 102019217862 20.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079868 23.10.2020
Publication PCT
WO2021/099059 27.05.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

HUMMEL, Daniel

72762 Reutlingen, DE

KAHLHAMMER, Hannes

71638 Ludwigsburg, DE

RAMIREZ VILLALOBOS, Hugo Alberto

32574 Chihuahua, MX

GONDICS, Marton

2700 Cegled, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.