HAUSTIERFUTTER
Brevet européen · EP4062764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062764
- Numéro de demande
- EP20903657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 50/40 (2016.01)A23K 10/20 (2016.01)A23K 10/30 (2016.01)A23K 20/147 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 40/10 (2016.01)A23K 40/25 (2016.01)A23K 40/30 (2016.01)A23K 50/42 (2016.01)A23K 50/45 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019227639 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/002759 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2021/124593 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
SAKODA, Junya
Itami-shi, Hyogo 664-0831, JP
YOSHIGA, Fumisato
Itami-shi, Hyogo 664-0831, JP
SAKAGUCHI, Tomoko
Itami-shi, Hyogo 664-0831, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.