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Brevet européen · EP4062820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062820
- Numéro de demande
- EP20888913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/018 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019208516 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043065 18.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/100781 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
HIRAYAMA Tetsu
Tokyo 160-8347, JP
KOBAYASHI Takahiro
Tokyo 160-8347, JP
NAITO Naoyuki
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.