GLYCERINDISPERSION UND KOSMETIKUM

Brevet européen · EP4062896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4062896
Numéro de demande
EP20889207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
A61K 8/27 (2006.01)
A61K 8/29 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/39 (2006.01)
A61K 8/86 (2006.01)
A61Q 1/00 (2006.01)
A61Q 1/02 (2006.01)
A61Q 1/04 (2006.01)
A61Q 1/10 (2006.01)
A61Q 1/12 (2006.01)
A61Q 15/00 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/25 (2006.01)
A61K 8/26 (2006.01)
A61K 8/55 (2006.01)
A61K 8/58 (2006.01)
A61K 8/87 (2006.01)
A61Q 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019210425 21.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/042243 12.11.2020
Publication PCT
WO2021/100600 27.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Yukio

Tokyo 102-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.