RUTSCHE, INSBESONDERE WASSERRUTSCHE
Brevet européen · EP4062989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4062989
- Numéro de demande
- EP22161963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 21/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021107558 25.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners Baden AG, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
BRAUN, Rainer
71106 Magstadt, DE
ZEBISCH, Florian
73540 Heubach-Lautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.