DÜSE UND HYDROLYSIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4063018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063018
- Numéro de demande
- EP20890230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019208835 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025744 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/100236 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHONO, Emi
Osaka-shi, Osaka 559-8559, JP
MORI, Takuma
Osaka-shi, Osaka 559-8559, JP
TANAKA, Hironaka
Osaka-shi, Osaka 559-8559, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.