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Brevet européen · EP4063068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063068
- Numéro de demande
- EP22166274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B24B 7/18 (2006.01)B24B 55/05 (2006.01)B24B 55/10 (2006.01)B24B 23/02 (2006.01)B24B 27/00 (2006.01)B24B 41/047 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915324 23.10.2019GB 201919409 23.12.2019
- Divisionnaire de
- EP20200127
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SCHRAMM, Benjamin
65558 Eppenrod, DE
MIEBACH, Robert
65232 Taunusstein, DE
ROTH, Joerg
61231 Bad Nauheim, DE
KRAFT, Felix
65510 Idstein, DE
GARCIA RAMIRO, Pablo
61853 Wiesbaden, DE
RIEDL, Fabian
60596 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.