FAHRZEUGTRAKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4063169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063169
- Numéro de demande
- EP22161571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 3/00 (2019.01)B60L 58/20 (2019.01)B60L 15/00 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60L 58/21 (2019.01)
- Priorité
- DE 102021203026 26.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 9 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
Ruppert, Swen
91096 Möhrendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.