AUSWERFER FÜR EINE FORSTSEILWINDE

Brevet européen · EP4063312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4063312
Numéro de demande
EP22159918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B66D 1/60 (2006.01)
B66D 1/74 (2006.01)
B66D 1/36 (2006.01)
Priorité
DE 102021107515 25.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Suffel Fördertechnik GmbH & Co. KG

Wailandtstrasse 11, 63741 Aschaffenburg, DE

Inventeur

HOFMANN, Claus

63808 Haibach, DE

WELSCHOF, Bernward

63762 Großostheim, DE

WILLENBÜCHER, Michael

64760 Oberzent, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.