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Brevet européen · EP4063315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063315
- Numéro de demande
- EP20890701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B81B 7/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G02B 7/00 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019210634 21.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035051 16.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/100300 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Daiki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
IDE, Tomoyuki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.