COMPOSITION POLYAMIDE POUR MATERIAU COMPOSITE MAGNÉTIQUE
Brevet européen · EP4063428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063428
- Numéro de demande
- EP22163992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 69/36 (2006.01)C08G 69/08 (2006.01)C08K 3/11 (2018.01)C08L 77/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103065 26.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 12 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.02.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Titulaire
Arkema France
92800 Puteaux, FR
Inventeur
CASSIANO GASPAR, Stefania
27470 SERQUIGNY, FR
PINEAU, Quentin
27470 SERQUIGNY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.