GARNSPINNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4063542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063542
- Numéro de demande
- EP22160455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01D 5/088 (2006.01)D01D 5/092 (2006.01)D01D 5/08 (2006.01)D01D 4/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021048119 23.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
TMT Machinery, Inc.
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Inventeur
TOYODA, Kai
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
HINO, Koichi
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.