REFINERSEGMENT
Brevet européen · EP4063561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063561
- Numéro de demande
- EP22446501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- D21D 1/30 (2006.01)B02C 7/06 (2006.01)B02C 7/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 2150341 24.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Titulaire
Inventeur
LINDBLOM, Thommy
129 54 Hägersten, SE
GABRIEL, Leonardo
172 38 Sundbyberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.