SCHLEIFMASCHINE
Brevet européen · EP4063563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063563
- Numéro de demande
- EP22162385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01B 31/17 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100007190 24.03.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
FAVARON, Claudio
30174 Venezia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.