GETRIEBE MIT FREILAUF

Brevet européen · EP4063606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4063606
Numéro de demande
EP22164260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E06B 9/74 (2006.01)
E06B 9/76 (2006.01)
Priorité
DE 102021001558 25.03.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  5. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Gerhard Geiger GmbH & Co. KG

Schleifmühle 6, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

Hoffmann, Reiner

74343 Sachsenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.