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Brevet européen · EP4063667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063667
- Numéro de demande
- EP20890355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04D 17/06 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)F04D 29/70 (2006.01)F04F 5/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911130114 18.11.2019CN 201921992588 U 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/128630 13.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/098599 27.05.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Ying, Hui
Yongkang City Jinhua, Zhejiang 321300, CN
Inventeur
Ying, Hui
Yongkang City Jinhua, Zhejiang 321300, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.