WELLENDICHTUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP4063698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4063698
Numéro de demande
EP22163253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/20 (2006.01)
F16K 41/04 (2006.01)
F16K 41/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021048030 23.03.2021
JP 2022002691 12.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

SMC Corporation

Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

MURAI, Takayuki

Ibaraki, 300-2493, JP

ARAKAWA, Takashi

Ibaraki, 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.