KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4063750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4063750
Numéro de demande
EP19953343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
28 sept. 2022
Délivré
24 juil. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/0068 (2019.01)
F25B 39/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F24F 1/0059 (2019.01)
F24F 1/14 (2011.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
Priorité
CN 201911141833 20.11.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/125182 13.12.2019
Publication PCT
WO2021/097967 27.05.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Qingdao Hisense Hitachi Air-Conditioning Systems Co., Ltd.

No. 218 Qianwangang Road Economic and Technical Development Zone, Qingdao, Shandong, CN

Inventeur

ZHANG, Heng

Qingdao, Shandong, CN

TANG, Yazhou

Qingdao, Shandong, CN

CAO, Fali

Qingdao, Shandong, CN

DENG, Yuping

Qingdao, Shandong, CN

LIU, Xiaolei

Qingdao, Shandong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.