PROCEDE DE PILOTAGE D'UN SYSTEME DE VENTILATION, CHAUFFAGE, CLIMATISATION ET/OU PURIFICATION
Brevet européen · EP4063751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063751
- Numéro de demande
- EP22163315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 3/044 (2006.01)F24F 3/16 (2021.01)F24F 7/06 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 110/65 (2018.01)F24F 110/66 (2018.01)F24F 120/10 (2018.01)
- Priorité
- FR 2102846 22.03.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
AUCOUTURIER, Vincent
69007 LYON, FR
MARZIN, Sina
91400 ORSAY, FR
HUSCENOT, Jeremie
69740 GENAS, FR
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