DRUCKDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4063822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063822
- Numéro de demande
- EP22162905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021048866 23.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 6 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
IMAI, Hiroshi
Saitama, 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.