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Brevet européen · EP4063841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4063841
Numéro de demande
EP21885716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2021
Publié
28 sept. 2022
Délivré
20 août 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/223 (2006.01)
Priorité
JP 2020182990 30.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/033363 10.09.2021
Publication PCT
WO2022/091597 05.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Rigaku Corporation

9-12, Matsubara-cho 3-chome, Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP

Inventeur

HARA, Shinya

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

YAMADA, Yasujiro

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

HOMMA, Hisashi

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.