BILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4063951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063951
- Numéro de demande
- EP20892898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03B 15/00 (2021.01)H04N 25/53 (2023.01)H04N 23/55 (2023.01)G03B 13/36 (2021.01)G03B 7/28 (2021.01)H04N 23/67 (2023.01)G02B 7/10 (2021.01)H04N 25/772 (2023.01)H04N 25/771 (2023.01)H04N 25/77 (2023.01)H04N 25/50 (2023.01)G03B 7/091 (2021.01)G03B 13/34 (2021.01)G02B 7/28 (2021.01)H10F 39/00 (2025.01)G02F 1/33 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019213044 26.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043885 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/106953 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAHITO Shoji
Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8561, JP
OKU Hiromasa
Maebashi-shi, Gunma 371-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.