ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4063998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4063998
- Numéro de demande
- EP21199485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021054407 26.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
HORI, Takehiro
Tokyo, 135-8505, JP
HIROTA, Toshiyuki
Tokyo, 135-8505, JP
NISHIYAMA, Shigeki
Tokyo, 135-8505, JP
NAKAMURA, Kazuhiro
Tokyo, 135-8505, JP
YUASA, Tomokazu
Tokyo, 135-8505, JP
KOIDE, Shingo
Tokyo, 135-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.