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Brevet européen · EP4064136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4064136
Numéro de demande
EP20899116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
G06N 10/20 (2022.01)
Priorité
CN 201911280556 13.12.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/135579 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/115411 17.06.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

CAO, Dongyang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

PAN, Jian

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

WU, Yuping

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

CAI, Yongjing

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.