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Brevet européen · EP4064243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064243
- Numéro de demande
- EP22163751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/16 (2006.01)B60Q 9/00 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021052164 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEUCHI, Koji
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
TOKUDA, Masanori
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
ISHIDA, Masaho
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
FUKUTA, Junya
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
SOYA, Ryuichi
Yokohama-shi, Kanagawa, 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.