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Brevet européen · EP4064244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064244
- Numéro de demande
- EP22164096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/16 (2006.01)B60K 28/12 (2006.01)B60Q 9/00 (2006.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)G01S 13/931 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021052168 25.03.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEUCHI, Koji
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
TOKUDA, Masanori
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
ISHIDA, Masaho
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
FUKUTA, Junya
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP
MIYASAKO, Kenichi
Yokohama-shi, KANAGAWA, 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.