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Brevet européen · EP4064351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064351
- Numéro de demande
- EP22163796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)H10F 39/00 (2025.01)
- Priorité
- US 202163165203 P 24.03.2021US 202163221945 P 15.07.2021US 202217699546 21.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Artilux Inc.
Menlo Park, CA 94025, US
Inventeur
NA, Yun-Chung
San Jose, CA 95129, US
CHEN, Chien-Yu
Zhubei 302, TW
YANG, Ming-Jay
Zhubei 30288, TW
CHIANG, Jung-Chin
Menlo Park, CA 94025, US
LU, Yen-Cheng
Zhubei 30288, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.