HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP4064365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4064365
Numéro de demande
EP22158409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H10D 12/00 (2025.01)
H10D 62/10 (2025.01)
H10D 64/23 (2025.01)
H10D 64/27 (2025.01)
Priorité
JP 2021047617 22.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Toshiba Electronic Devices & Storage Corporation

1-1, Shibaura 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0023, JP

Inventeur

ITOKAZU, Hiroko

Tokyo, 105-0023, JP

MATSUDAI, Tomoko

Tokyo, 105-0023, JP

IWAKAJI, Yoko

Tokyo, 105-0023, JP

KAWAMURA, Keiko

Tokyo, 105-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.