BINDEMITTEL FÜR SEKUNDÄRBATTERIEN

Brevet européen · EP4064392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4064392
Numéro de demande
EP20889457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2020
Publié
28 sept. 2022
Délivré
6 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/12 (2006.01)
C08F 8/16 (2006.01)
C08F 216/06 (2006.01)
C08F 218/08 (2006.01)
C09D 129/04 (2006.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/133 (2010.01)
H01M 4/1395 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/48 (2010.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019208849 19.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/041741 09.11.2020
Publication PCT
WO2021/100521 27.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Seika Chemicals Co., Ltd.

346-1, Miyanishi, Harima-cho,, Kako-gun, Hyogo 675-0145, JP

Inventeur

KONO, Yuki

Kako-gun Hyogo 675-0145, JP

INUI, Moe

Kako-gun Hyogo 675-0145, JP

HASHIMOTO, Shun

Kako-gun Hyogo 675-0145, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.