BINDEMITTEL FÜR SEKUNDÄRBATTERIEN
Brevet européen · EP4064393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064393
- Numéro de demande
- EP20891043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/62 (2006.01)C08F 8/12 (2006.01)C08F 8/16 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)C08F 216/06 (2006.01)C08F 218/08 (2006.01)C09D 129/04 (2006.01)C09J 133/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019208848 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041740 09.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/100520 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KONO, Yuki
Kako-gun Hyogo 675-0145, JP
INUI, Moe
Kako-gun Hyogo 675-0145, JP
HASHIMOTO, Shun
Kako-gun Hyogo 675-0145, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.