BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4064724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064724
- Numéro de demande
- EP20888964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04R 3/00 (2006.01)A63F 13/215 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)A63F 13/285 (2014.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019209138 19.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040690 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/100437 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
ENOKIHARA, Takashi
Tokyo 108-0075, JP
MATSUYAMA, Kojiro
Tokyo 108-0075, JP
OGURA, Takafumi
Tokyo 108-0075, JP
HORIKAWA, Tetsuro
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
KIMURA, Shin
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP
KIHARA, Nobuyuki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.