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Brevet européen · EP4064762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4064762
Numéro de demande
EP22162714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2022
Publié
28 sept. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 48/16 (2009.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 48/12 (2009.01)
H04W 16/14 (2009.01)
Priorité
US 202163164369 P 22.03.2021
US 202163187315 P 11.05.2021
US 202163215295 P 25.06.2021
US 202217684274 01.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

HU, Liang

San Jose, CA, 95134, US

BAE, Jung Hyun

San Jose, CA, 95134, US

CHENG, Yuan-Sheng

San Jose, CA, 95134, US

SARTORI, Philippe Jean Marc Michel

San Jose, CA, 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.