LAMINIERTE FOLIE
Brevet européen · EP4064811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064811
- Numéro de demande
- EP20890052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2020
- Publié
- 28 sept. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)B32B 7/025 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 25/14 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019207630 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/042010 11.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/100566 27.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
MATSUI, Hisato
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
TOYAMA, Hideaki
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
GOUDA, Wataru
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.