AUSRICHTUNG EINES STABFÖRMIGEN GEGENSTANDES
Brevet européen · EP4064878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064878
- Numéro de demande
- EP20825160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24C 5/01 (2020.01)
- Priorité
- GB 201917430 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/053024 27.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105692 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 6 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB
Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB
Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.