MÖBELBAUSATZ
Brevet européen · EP4064937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4064937
- Numéro de demande
- EP20808469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 87/00 (2006.01)A47B 87/02 (2006.01)E04G 7/34 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 14842019 25.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083337 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105197 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
KELLER, Stefan
79585 Steinen - Hofen, DE
SCHÜTT, Helmut
79379 Mülllheim - Hügelheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.