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Brevet européen · EP4065018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065018
- Numéro de demande
- EP20815796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201916697726 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083550 26.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105308 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
PETERSON, Joseph
Raynham, Massachusetts 02767, US
SPRATT, Frank
Raynham, Massachusetts 02767, US
CARLSON, Kristina
Raynham, Massachusetts 02767, US
MAGUIRE, Paul
Raynham, Massachusetts 02767, US
BIESTER, Eric
Raynham, Massachusetts 02767, US
FOURNIER, Rick
Raynham, Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.