ZUSAMMENGESETZTE GEFLECHT-POLYMER-HERZKLAPPE

Brevet européen · EP4065044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065044
Numéro de demande
EP20815764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/34 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
US 201962940681 P 26.11.2019
US 202017094205 10.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/083331 25.11.2020
Publication PCT
WO2021/105193 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

HUMAIR, Arnaud

1185 Mont-sur-Rolle

HEFTI, Jean-Luc

1400 Cheseaux-Noréaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.