DISPOSITIF D'INJECTION D'UN PRODUIT

Brevet européen · EP4065193 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065193
Numéro de demande
EP20815883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
FR 1913273 26.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/084528 26.11.2020
Publication PCT
WO2021/105520 03.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

NEMERA LA VERPILLIERE

20 Avenue de la Gare, 38290 La Verpillière, FR

Inventeur

PIERQUIN, Thibaut

69300 Caluire et Cuire, FR

DIET, Sébastien

69300 Les Houches, FR

PINTUS, Pierre

38300 Crachier, FR

GRENOT, Gaëtan

69004 Lyon, FR

DELVALAC, Sébastien

69007 Lyon, FR

TODESCO, Marc

38230 Tignieu-Jameyzieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.