ABDECKUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP4065196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065196
Numéro de demande
EP20797766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/178 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
Priorité
US 201962940931 P 27.11.2019
EP 19213904 05.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/080337 29.10.2020
Publication PCT
WO2021/104788 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

WANG, Hsuan

Taoyuan City, 338, TW

SCHWARTZENTRUBER, Jared

New York, NY 10016, US

LEE, Yun-Ting

Taoyuan Dist. Taoyuan City, 330, TW

SONNTAG, Michael

Taoyuan City, 338, TW

STEFANOV, Slobodan

Deerfield Beach, FL 33442, US

GERTZ, Frederick

Taoyuan City, 338, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.