AUTONOMES ABTAST- UND ABBILDUNGSYSTEM
Brevet européen · EP4065248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065248
- Numéro de demande
- EP20828603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962940727 P 26.11.2019US 202016950681 17.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/061826 23.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/108318 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 4 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
TRUJILLO, Tomas Manuel
Orlando, Florida 32819, US
GRAHAM, Martin Evan
Orlando, Florida 32819, US
HAINES, Stockwell
Orlando, Florida 32819, US
GOERGEN, Patrick John
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.