AUTONOMES ABTAST- UND ABBILDUNGSYSTEM

Brevet européen · EP4065248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065248
Numéro de demande
EP20828603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
Priorité
US 201962940727 P 26.11.2019
US 202016950681 17.11.2020
Demande PCT
PCT/US2020/061826 23.11.2020
Publication PCT
WO2021/108318 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 4 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

TRUJILLO, Tomas Manuel

Orlando, Florida 32819, US

GRAHAM, Martin Evan

Orlando, Florida 32819, US

HAINES, Stockwell

Orlando, Florida 32819, US

GOERGEN, Patrick John

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.