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Brevet européen · EP4065325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065325
Numéro de demande
EP20792635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B27G 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019218341 27.11.2019
DE 102019218421 28.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078957 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/104741 03.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

CHRISTEN, Stefan

4513 Langendorf

KAESER, Lorenz

4522 Rüttenen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.