VERWENDUNG EINES ENDLOSBANDES ALS TRÄGERBAND ODER PROZESSBAND
Brevet européen · EP4065332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065332
- Numéro de demande
- EP20829181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 41/28 (2006.01)F16G 1/20 (2006.01)B21D 53/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 510332019 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060420 26.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/102497 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
SIMMEL, Johannes Günther
7201 Neudörfl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.